L’Autorisation de conduite R4323-55 à 57, est un examen destiné à valider la formation du personnel amené à conduire des engins tel que l’exige le code du travail. L’Autorisation de conduite ne peut être délivrée que par un organisme certifié tel que LODENE.
Ce système se décline en plusieurs grandes familles d’équipement, chaque famille étant composée de sous-catégories regroupant des engins de même type.
Les recommandations de la CNAMTS
Formation R489 Catégorie 1A
Transpalettes à conducteur porté
Préparateurs de commande sans élévation du poste de conduite
Hauteur de levée ≤ 1,20 m
Formation R489 Catégorie 2B
Chariots à plateau porteur
Capacité de charge ≤ 2 t
Formation R489 Catégorie 3
Chariots élévateurs frontaux en porte-à-faux
Capacité nominale ≤ 6 t
Formation R489 Catégorie 5
Chariots élévateurs à mât rétractable
Formation R482 : Catégorie A : Engins compacts, limités à la liste exhaustive suivante :
Pelles hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques, de masse ≤ 6 t • Compacteurs de masse ≤ 6 t • Chargeuses, à chenilles ou sur pneumatiques, de masse ≤ 6 t • Moto-basculeurs de masse ≤ 6 t • Chargeuses-pelleteuses de masse ≤ 6 t • Tracteurs agricoles de puissance ≤ 100 cv (73,6 kW)
Formation R482 : Catégorie B1 : Engins d’extraction à déplacement séquentiel
Pelles hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques, de masse > 6 t • Pelles multifonctions
Formation R482 : Catégorie C1 : Engins de chargement à déplacement alternatif
Chargeuses sur pneumatiques de masse > 6 t • Chargeuses-pelleteuses de masse > 6 t
Formation R482 : Catégorie F : Chariots de manutention tout-terrain
Chariots de manutention tout-terrain à conducteur porté, à mât ou à flèche télescopique
Gerbeur à conducteur accompagnant
R485 CATÉGORIE 1
Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant
hauteur de levée : entre 1,20 m et 2,50 m
R485 CATÉGORIE 2 :
Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant
hauteur de levée supérieure à 2,50 m
AUTORISATION DE CONDUITE - Pont roulant R484
MODULE THÉORIQUE
- Connaissances générales :
- – réglementation applicable aux engins,
- – devoirs,
- – responsabilités.
- Technologie des ponts roulants et portiques :
- les caractéristiques fonctionnelles,
- les dispositifs de sécurité, leur fonction,
- les organes de services et leur rôle,
- les accessoires de levage,
- l’adéquation du pont roulant et portique.
- Les ponts roulants :
- les différentes catégories,
- les types de ponts roulants.
- L’élingage :
- les règles d’élingage,
- les détériorations.
- Exploitation des ponts roulants et portiques :
- les risques liés à l’utilisation des ponts roulants et portiques,
- les principales causes d’accident,
- les risques de chute et de charge,
- l’environnement,
- la visibilité,
- les opérations de fin de poste – maintenance.
MODULE PRATIQUE
- Prise de poste, mise en service et vérification.
- Conduite et manœuvres.
- Elingage.
- Fin de poste, opérations d’entretien quotidien, maintenance.
EVALUATION
Personnes concernées :
Toute personne débutante ou expérimentée autorisée à conduire un pont roulant de catégorie 1.
QCM et test théorique avec questions fondamentales définies par la recommandation.
Exercice de mise en situation avec critères d’acceptation définis par la recommandation.
Cette formation est sanctionnée par une attestation individuelle de fin de formation et d’une évaluation dans les conditions définies par la Recommandation CACES ® R484 permettant à l’employeur de décider ou non d’établir et délivrer une autorisation de conduite à son salarié.
Cette formation fait l’objet d’une mesure de la satisfaction globale des stagiaires sur l’organisation et les conditions d’accueil, les qualités pédagogiques du formateur ainsi que les méthodes, moyens et supports utilisés.
Recyclage préconisé tous les 5 ans.
AVIS D'APTITUDE gerbeurs à conducteur accompagnant R485
Objectif pédagogique
- obtenir un avis d’aptitude à la conduite,
- appliquer les règles de sécurité liées à la conduite des chariots automoteurs à conducteur porté.
Personnel concerné
Toute personne peu ou pas expérimentée et présentant les aptitudes médicales requises. Être âgé de 18 ans au minimum, savoir lire et parler la langue française.
Pédagogie
- Formation en salle (1 jour) et application pratique (*) (2 à 3 jours). Examen (1 jour).
- Validation de formation
- Après examen, délivrance, si résultat favorable, d’un avis sur la délivrance d’une autorisation de conduite.
La famille des GERBEURS À CONDUCTEUR ACCOMPAGNANT compte 2 catégories.
R485 CATÉGORIE 1
Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant
hauteur de levée : entre 1,20 m et 2,50 m
R485 CATÉGORIE 2 :
Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant
hauteur de levée supérieure à 2,50 m
R485 CATÉGORIE 2 :
Gerbeurs automoteurs à conducteur accompagnant
hauteur de levée supérieure à 2,50 m
AVIS D'APTITUDE - Chariots R489
OBJECTIF PÉDAGOGIQUE
- obtenir un avis d’aptitude à la conduite,
- appliquer les règles de sécurité liées à la conduite des chariots automoteurs à conducteur porté.
PERSONNEL CONCERNÉ
Toute personne peu ou pas expérimentée et présentant les aptitudes médicales requises. Être âgé de 18 ans au minimum, savoir lire et parler la langue française.
PÉDAGOGIE
- Formation en salle (1 jour) et application pratique (*) (2 à 3 jours). Examen (1 jour).
- Validation de formation
- Après examen, délivrance, si résultat favorable, d’un avis sur la délivrance d’une autorisation de conduite.
La famille des chariots de manutention à conducteur porté compte 6 catégories
CATÉGORIE 1 : TRANSPALETTES À CONDUCTEUR PORTÉ ET PRÉPARATEURS DE COMMANDES AU SOL, DE LEVÉE INFÉRIEURE À 1M.
Caractéristiques – chariots dérivés du transpalette à conducteur à pied, mais où le cariste est porté.
Utilisations courantes – Utilisation intensives en intérieur pour le transport de palettes, la préparation de commandes et le chargement de véhicules à partir d’un quai. Pour charger/décharger camions et wagons.
Pour transporter des charges palettisées en usines et entrepôts sur des distances dépassant 50m.
Avantages – chariots compacts et maniables qui conviennent aux lieux exigus.
Inconvénients – les chariots à conducteur porté assis-debout à volant avec le poste de conduite en travers ont bien souvent un poste de conduite compact avec une ergonomie parfois insuffisante. La compacité du poste de conduite expose le cariste, puisque celui-ci a bien souvent une partie du corps qui dépasse du gabarit du chariot. Le risque d’accident avec l’utilisation de ces engins est important. Nécessite un sol en bon état, plan, sans trou.
CATÉGORIE 2 : CHARIOTS TRACTEURS ET À PLATEAU PORTEUR, DE CAPACITÉ INFÉRIEURE À 6000 KG.
Caractéristiques : Utilisés pour tirer un train de remorques ou transporter des charges sur son plateau.
Utilisation courantes : desserte de grands ateliers, liaison inter-bâtiments, hôpitaux, installations portuaires, services de voirie de grandes villes.
Avantages : matériels bien adaptés au besoin.
Inconvénients : matériels très spécifiques. Nécessitent un autre moyen de manutention pour leur Chargement.
L’utilisation de tout chariot à conducteur porté nécessite que le conducteur soit titulaire d’une autorisation de conduite délivrée par le chef d’entreprise. Décret N°98-1084 et arrêté du 2 décembre 1998 Art.R.233-13-19 du code de travail : Fortement recommander le CACES.
CATÉGORIE 3 : CHARIOTS ÉLÉVATEURS EN PORTE-À-FAUX, DE CAPACITÉ INFÉRIEURE OU ÉGALE À 6000 KG
Caractéristiques : L’ensemble élévateur et la charge sont en porte à faux par rapport à l’essieu avant, le contrepoids à l’arrière du chariot assure la stabilité.
Le cariste est assis dans le sens de la marche.
On distingue : les chariots électriques et les chariots thermiques.
- L’énergie des chariots électriques est fournie par une batterie.
- L’énergie des chariots thermiques est fournie par un carburant : gazole, essence, ou GPL. Les chariots à tourelle arrière et les chariots quatre roues.
Les chariots à tourelle arrière peuvent avoir l’essieu AV moteur, soit la tourelle arrière directrice motrice. Les chariots quatre roues à essieu ont l’essieu AV moteur et l’essieu AR directrice.
Utilisation courantes : Pour déplacer, transporter et élever des charges et ce dans tous les secteurs d’activité, sauf si le sol nécessite un engin tous terrains.
Avantages : Matériels robustes, destinés généralement à une utilisation intensive et polyvalente. Facilitent les manutentions dans l’entreprise. Utilisés dès qu’il y a rupture de flux.
Inconvénients : Le risque d’accident avec l’utilisation de ces engins st important. Dans certains cas, la charge peut masquer la visibilité vers l’avant. Rejet de gaz polluants par les chariots thermiques non munis de dispositif d’épuration. Le niveau sonore des chariots thermiques est plus élevé que celui des chariots électriques.
CATÉGORIE 4 : CHARIOTS ÉLÉVATEURS EN PORTE-À-FAUX, DE CAPACITÉ SUPÉRIEURE À 6000 KG.
Caractéristiques : L’ensemble élévateur et la charge sont en porte à faux par rapport à l’essieu avant, le contrepoids à l’arrière du chariot assure la stabilité. Le cariste est assis dans le sens de la marche. On distingue : les chariots électriques et les chariots thermiques. L’énergie des chariots électriques est fournie par une batterie. L’énergie des chariots thermiques est fournie par un carburant : gazole, essence, ou GPL. Les chariots à tourelle arrière et les chariots quatre roues. Les chariots à tourelle arrière peuvent avoir l’essieu AV moteur, soit la tourelle arrière directrice motrice. Les chariots quatre roues à essieu ont l’essieu AV moteur et l’essieu AR directrice.
Utilisation courantes : Pour déplacer, transporter et élever des charges et ce dans tous les secteurs d’activité, sauf si le sol nécessite un engin tous terrains. Les chariots avec les plus fortes capacités sont utilisés dans l’industrie lourde ou sur les ports pour déplacer les conteneurs à l’aide de spreaders.
Avantages : Matériels robustes, destinés généralement à une utilisation intensive et polyvalente. Facilitent les manutentions dans l’entreprise.
Utilisés dès qu’il y a rupture de flux. Inconvénients : le risque d’accident avec l’utilisation de ces engins st important. Dans certains cas, la charge peut masquer la visibilité vers l’avant. Rejet de gaz polluants par les chariots thermiques non munis de dispositif d’épuration. Le niveau sonore des chariots thermiques est plus élevé que celui des chariots électriques.
CATÉGORIE 5 : CHARIOTS ÉLÉVATEURS À MÂT RÉTRACTABLE.
Caractéristiques : Le châssis du chariot est constitué d’un poste de conduite en travers et de deux bras dans lesquels l’ensemble élévateur coulisse. Pour circuler, on rétracte l’ensemble élévateur, ce qui ramène la charge à l’intérieur du polygone de sustentation et limite la longueur hors tout du chariot.
Utilisation courantes : Chariots utilisés dans les magasins, entrepôts en distribution, en chambres froides, etc., pour gerber dans les installations à rayonnages métalliques lorsque l’on recherche une exploitation maximale du volume.
Avantages : Chariots compacts qui autorisent les allées de gerbage minimales et l’exploitation optimale du volume de stockage.
Bonne stabilité qui facilite le gerbage à grande hauteur en assurant une capacité résiduelle importante.
Inconvénients : Poste de conduite en travers du chariot, qui nécessite une formation spécifique et un temps d’adaptation par rapport à un chariot traditionnel.
Le cariste est exposé en cas de choc en raison de la disposition du poste de conduite.
De plus, selon sa corpulence, une partie de son corps peut dépasser du gabarit du chariot.
Nota : ne pas confondre avec les chariots thermiques spéciaux à prise latérale conçus pour la prise de charges lourdes et circulantes à l’air libre sur des terrains souvent non aménagés.
CATÉGORIE 6 : CONDUITE DES CHARIOTS DE TOUTES CATÉGORIES, HORS ACTIVITÉ DE PRODUCTION (DÉPLACEMENT, CHARGEMENT, TRANSFERT, MAINTENANCE, DÉMONSTRATION, ESSAIS…)
Nota : pour les chariots non référencés dans l’une des six catégories, conformément à l’annexe 1 de la recommandation R389;
le conducteur devra être formé :
Pour les chariots spéciaux, comme pour un chariot de catégorie 4, avec un complément de formation approprié,
pour les chariots embarqués, comme pour un chariot de catégorie 3, avec un complément de formation approprié,
Pour les chariots bi- et tri-directionnels, à prise latérale et les chariots à poste de conduite élevable, comme pour un chariot de catégorie 5, avec un complément de formation approprié.
AVIS D'APTITUDE - Engins de chantier R489
Objectif pédagogique
- obtenir un avis d’aptitude à la conduite,
- Appliquer les règles de sécurité et de production liées à la fonction de conducteur d’engin de chantier.
Personnel concerné
Toute personne présentant les aptitudes médicales requises. Être âgé de 18 ans au minimum. et savoir lire et parler la langue française.
Pédagogie
Formation en salle (1 jour) et application pratique (*) (2 à 3 jours). Examen (1 jour).
Validation de formation
Après examen, délivrance, si résultat favorable, d’un Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité (CACES ®) ou d’un avis sur la délivrance d’une autorisation de conduite.
CLASSIFICATION DES ENGINS de TRAVAUX PUBLIC selon la R 482
CATÉGORIE 1
Tracteurs et petits engins de chantiers mobiles : Tracteur agricole, mini-pelle jusqu’à 6T, mini-chargeuse jusqu’à 4.5T (ou Bobcat) et moto-basculeur jusqu’à 4,5T, petit compacteur, machine à peindre les lignes sur les chaussées,…)
CATÉGORIE 2
Engins d’extraction et/ou chargement à déplacement séquentiel : Pelles, engins de fondation spéciale, de forage, de travaux souterrains, Mécalac…
CATÉGORIE 3
Engins d’extraction à déplacement alternatif : Bouteurs (ou Trax), tracteurs à chenille (ou Bull), pipe layer…
CATÉGORIE 4
Engins de chargement à déplacement alternatif Chargeuses, chargeuses-pelleteuses (ou Tractopelle)…
CATÉGORIE 5
Engins de finition à déplacement lent Finisseur, machine à coffrage glissant, répandeur de chaux, gravillonneur auto-moteur, pulvimixeur, fraiseuse…
CATÉGORIE 6
Engins de réglage à déplacement alternatif : Niveleuse
CATÉGORIE 7
Engins de compactage à déplacement alternatif
CATÉGORIE 8
Engins de transport ou d’extraction-transport : Tombereau, décapeuse, tracteur agricole>50ch, Dumper…
CATÉGORIE 9
Engins de manutention Chariot élévateur de chantier ou tout terrain
CATÉGORIE 10
Déplacement, chargement, déchargement, transport d’engin sans activité de production (porte-engin), maintenance, démonstration, essai.
AUTORISATION DE CONDUITE - Grue Auxilliaire R490
MODULE THÉORIQUE
- Réglementation et textes de la sécurité sociale :
- différentes instances et organismes de prévention : inspection du travail, CRAM/CARSAT, médecine du travail, OPPBTP, contrôle technique, CHSCT,
- conditions d’utilisation d’une grue auxiliaire,
- rôles et responsabilités du chef de chantier ou du représentant du client du conducteur, de l’élingueur.
- Classification et technologie :
- caractéristiques fonctionnelles et conditions d’utilisation courante,
- technologie et fonctions des différents organes de service et de sécurité.
- Sécurité :
- principaux risques liés à l’utilisation : chute de la charge, renversement, heurt,
- principaux risques liés à l’environnement,
- règles de conduite, de circulation et de stationnement, signalisation de chantier temporaire,
- informations données par la plaque de charge et conditions de stabilité,
- différents pictogrammes et panneaux de signalisation,
- distances de sécurité avec les conducteurs électriques,
- vérifications et opérations de maintenance.
- Vidéos
MODULE PRATIQUE SELON TYPE D’ENGINS
- Adéquation de la grue auxiliaire à l’opération de manutention envisagée.
- Vérifications à la prise et en fin de poste.
- Positionnement, balisage, calage et stabilisation.
- Elingage de charges.
- Levage de charges.
- Opérations d’entretien de premier niveau.
EVALUATION
QCM et test théorique avec questions fondamentales définies par la recommandation.
Exercice de mise en situation avec critères d’acceptation définis par la recommandation.
Cette formation est sanctionnée par une attestation individuelle de fin de formation et d’une évaluation dans les conditions définies par la Recommandation CACES ® R490 permettant à l’employeur de décider ou non d’établir et délivrer une autorisation de conduite à son salarié.
Cette formation fait l’objet d’une mesure de la satisfaction globale des stagiaires sur l’organisation et les conditions d’accueil, les qualités pédagogiques du formateur ainsi que les méthodes, moyens et supports utilisés.
Recyclage préconisé tous les 5 ans.
AUTORISATION DE CONDUITE - PEMP A et B
PRE-REQUIS
- 18 ans d’âge minimum.
- Compréhension du français nécessaire à l’application des instructions.
- Aptitude médicale à la conduite d’une PEMP.
- Permis de conduire B.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES
A la fin de la formation le stagiaire aura :
- les connaissances réglementaires et techniques relatives à l’utilisation des PEMP en général.
- le savoir-faire nécessaires à la conduite en sécurité des PEMP de catégories 1A et 3A et/ou 1B et 3B selon la candidature du salarié.
Sur un plan règlementaire, permettre à l’employeur de répondre à son obligation de formation des employés appelés à recevoir une autorisation de conduite.
MOYENS
Vidéo projection, notices fabricants ainsi que divers documents (VGP, etc.) pour l’enseignement théorique.
Plateau technique, PEMP correspondants aux catégories concernées par la formation.
PROGRAMME DE FORMATION
Partie théorique :
Introduction
Présentation de l’assemblée, des objectifs et des références de la formation.
Connaissances générales
Rôle et responsabilités du constructeur et des différents acteurs de l’entreprise ; principaux acteurs en prévention des risques professionnels.
Technologie des PEMP
- Sources d’énergie ; Terminologie et caractéristiques générales (hauteur plancher, de travail, portée, charge maximale, pente, devers, vitesses de translation basse et haute, rayon de braquage, etc.) ; différents composants et mécanismes (de translation et d’élévation notamment) ; différents organes et dispositifs de sécurité ainsi que les risques liés à leur neutralisation.
- Différents postes de commande (normal, de dépannage, de secours)
- Types d’organes de roulement existants (pneumatiques pleins ou gonflés à la mousse, bandages).
- PEMP à moteurs thermiques : connaissances élémentaires (principes, fonction du carburant, du lubrifiant, du liquide de refroidissement, …).
- PEMP électriques : utilisation, charge et entretien des batteries.
Notions élémentaires de physique, stabilité des PEMP
Masse et centre de gravité des charges manutentionnées ; conditions de stabilité et d’équilibre du chariot ; facteurs influant sur la stabilité durant les manutentions et les déplacements ; plaques de charge ; positionnement de la charge.
Risques liés à l’utilisation des PEMP et moyens de prévention associés
Risques de renversement ; de heurt avec un engin, un obstacle (en hauteur ou au sol) ou d’une personne au sol ; de chute du conducteur ou d’un opérateur embarqué ; d’écrasement/coincement contre un obstacle du conducteur ou d’un opérateur embarqué ; de chute d’objet depuis la plate-forme ; risques liés au manque de visibilité ; à l’utilisation de carburant, de fluide hydraulique ; à la mise en œuvre des batteries, à l’utilisation de l’énergie (mécanique, électrique, hydraulique,…) ; à l’environnement (lignes électriques, voies de circulation, …) ; aux conditions climatiques ; au bruit ; au gabarit de la PEMP ; à une mauvaise ventilation du local ; risque d’incendie, d’explosion ; et risques lies aux travaux à réaliser.
Exploitation des PEMP
Opérations interdites ; déformation de la structure extensible ; consultation des documents ; port des EPI ; adéquation ; limite d’’emploi ; pictogrammes PEMP et panneaux de circulation ; repérage des zones à risques, balisage de l’air d’évolution, mise en sécurité des équipements interférents ; incidents ou défaillances ; alcool, drogues, médicaments ; téléphones portables et diffuseurs de musique.
Vérification d’usage d’une PEMP
Anomalies concernant les suspentes et mécanismes d’élévation, la structure, les dispositifs de sécurité, les sources d’énergie, le circuit hydraulique, les organes de freinage et de direction, les bandages et pneumatiques, …
Partie pratique :
La partie pratique est limitée à la ou aux catégories de PEMP définies pour le candidat.
Réalisation d’exercices pratiques selon la catégorie de PEMP avec évaluation pratique en continu durant la formation.
Prise et fin de poste ; adéquation de la PEMP à l’exercice demandé, repérage, balisage ; positionnements et manœuvres pour atteindre des objectifs définis ; utilisation des postes de dépannages et de secours ;
EVALUATION
Questionnaire à choix multiples (QCM).
Un certificat de stage nominatif est délivré aux candidats.